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Publications clés
Publications clés
Nouvelle version ! Nouvelles fonctionnalités !
La Base de données des marchandises du Système harmonisé en ligne contient :
§ La Nomenclature du Système harmonisé (Texte légal)
§ Les Notes explicatives du Système harmonisé
§ Les Avis de classement
§ Les tables de concordance entre les versions 2002 et 2007 du SH
§ La liste de produits et marchandises associées à leur code SH à 6 chiffres
- Prix: 295,00 €
- Version en ligne
Le Conseil a publié cet index pour localiser plus facilement des références dans la Nomenclature du Système harmonisé (SH) ou dans les Notes explicatives à tout produit ou article mentionné ici.
Langue: Français
(également disponible en English)
- Prix: 245,00 €
- Version papier
Les Notes Explicatives sont des commentaires sur le Système harmonisé élaborés par le Comité du Système harmonisé et adoptés par le Conseil ; elles constituent dès lors l’interprétation officielle du Système harmonisé à l’échelon international. Ce manuel est mis à jour régulièrement.
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Langue: Français
(également disponible en English, Russian)
- Prix: 700,00 €
- Version papier